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Le livre de Gildas Bernard en ligne sur ArchivesGenWeb vendredi 29 mars 2024
 
 

ARCHIVES DES TRIBUNAUX ET DE LA POLICE





INTRODUCTION




Le généalogiste ne commence pas ses recherches par les procès de ses ancêtres, même s'il y a là une source complémentaire non négligeable, notamment en matière politique ; mais les archives judiciaires fournissent bien d'autres renseignements : le juge de paix a joué, notamment pour les tutelles et curatelles, le rôle que tenaient avant la Révolution à Paris les commissaires au Châtelet et en province le bailli ou le sénéchal ; les notaires et les commissaires priseurs ont au tribunal leur dossier personnel, dossier de nomination et de contrôle, etc.
 
Les archives de la Police, dans la mesure où elles sont versées et consultables, fournissent aussi de très riches fonds, mais, presque exclusivement aux Archives nationales, où les versements ministériels constituent la sous-série F7 (police générale).
 
Notons aussi les fonds sur les émigrés de l'époque révolutionnaire, qui furent sous la surveillance de la police et qui étaient loin d'appartenir tous à la noblesse, d'où leur place dans ce chapitre, plutôt que dans celui sur la noblesse. Nous avons également placé ici les Archives des séquestres de la période révolutionnaire, qui concernent les émigré et les condamnés, mais aussi les biens des communautés religieuses supprimées à cette époque et ceux de quelques confréries et corporations parisiennes.
 
Enfin les victimes politiques, beaucoup plus nombreuses qu'on ne le pense généralement, on souvent des dossiers, notamment des dossiers de recours en grâce et de secours.

 

 
 
 
 
 
Le Guide des recherches sur l'histoire des familles est en ligne sur ce site grâce
aux aimables autorisations de Gildas Bernard et du Ministère de la Culture, accordées à Jean-Luc Monnet.
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