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Le livre de Gildas Bernard en ligne sur ArchivesGenWeb lundi 25 septembre 2017
 
 

ARCHIVES DES TRIBUNAUX ET DE LA POLICE





POLICE




Dans les départements, y compris la Seine, lorsque les archives de la police ont été versées, elles sont conservées dans la série M. Aux Archives nationales les documents versés par le ministère (Police ou Intérieur, selon les périodes) sont à chercher dans F7, série consacrée à la police avec des fichiers abondants, mais nécessitant souvent une table de concordance et le concours des conservateurs.
 
Un complément peut être apporté en consultant les archives de la préfecture de police (1 bis, Rue des Carmes, 75005 Paris). Consulter l'Inventaire de la série BA des archives de la préfecture de police, de Mme Jeannine Charon-Bordas, Paris, 1962.
 
 
Passeports.
 
 
Les passeports intérieurs sont régis par le décret du 10 vendémiaire an IV, complété par les décrets des 18 septembre 1807 et 11 juillet 1810. Nécessaires pour sortir d'un canton. Délivrés par les maires et, dans les villes de plus de 40 000 habitants, par les préfets et les sous-préfets. Aux alentours de 1860 tombent en désuétude sans avoir jamais été officiellement supprimés. Les chemins de fer ont tué le passeport intérieur.
 
Dans les Archives départementales (série M) et communales (série I), les passeports ne constituent qu'une documentation très clairsemée. Aux Archives nationales, malgré des suppressions sévères effectuées à la fin du XIXe siècle, il en existe en abondance, du Directoire à 1852, bien qu'il ne soit pas toujours possible de savoir s'il s'agit de passeports intérieurs ou extérieurs (sous-série F7). Un répertoire numérique en a été dressé par Mme Geneviève Le Moël-Malavialle, dactylographié, 75 p.
 
Pour l'année 1667 et pour la période allant de 1712 à 1731 il existe un certain nombre de passeports extérieurs aux Archives des Affaires étrangères. Voir chapitre "Les archives des Affaires Etrangères".


 

 
 
 
 
 
Le Guide des recherches sur l'histoire des familles est en ligne sur ce site grâce
aux aimables autorisations de Gildas Bernard et du Ministère de la Culture, accordées à Jean-Luc Monnet.
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