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Le livre de Gildas Bernard en ligne sur ArchivesGenWeb vendredi 22 septembre 2017
 
 

ARCHIVES DES TRIBUNAUX ET DE LA POLICE





SEQUESTRES




Il s'agit des séquestres de la période révolutionnaire (émigrés et condamnés).
 
Dans les départements ces documents sont à chercher dans la série Q (ventes de biens nationaux en provenance des émigrés, des condamnés et des communautés religieuses).
 
A Paris (ancien département de la Seine) les séquestres sont à chercher aux Archives nationales dans les séries T (papiers privés tombés dans le domaine public) et S (biens des établissements religieux).
 
On trouvera dans T 1 à 982 des papiers de famille séquestrés remontant parfois au XIIe siècle, des papiers provenant des successions en déshérence ainsi que quelques papiers de confréries et de corporations parisiennes. Une table sur fiches (inv. 383, 24 boîtes) recopiée en un registre, portant sur T 1 à 1742.
 
La série S, bien qu'elle ne concerne, en principe, que les biens des communautés religieuses supprimées à la Révolution, contient de nombreux renseignements personnels sur les possesseurs laïcs successifs de ces biens, ainsi que des baux et contrats permettant, tout autant que la série T, d'avoir sur les familles des indications d'état civil, de domicile, d'état social, etc. Là également la recherche doit commencer à partir des lieux d'origine supposée. Le répertoire numérique, en 9 volumes (inv. 337, 915, 917, 918, 919, 920), est muni de tables relativement détaillées (inv. 336, 916, 917, 918, 919, 920).


 

 
 
 
 
 
Le Guide des recherches sur l'histoire des familles est en ligne sur ce site grâce
aux aimables autorisations de Gildas Bernard et du Ministère de la Culture, accordées à Jean-Luc Monnet.
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