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Le livre de Gildas Bernard en ligne sur ArchivesGenWeb lundi 25 septembre 2017
 
 

ARCHIVES DES TRIBUNAUX ET DE LA POLICE





TRIBUNAUX REVOLUTIONNAIRES




Les archives des tribunaux de l'époque révolutionnaire sont à cherche dans la série L des Archives départementales, sauf pour Paris et l'ancien département de la Seine, pour lesquels il faudra consulter aux Archives nationales les séries W (tribunal révolutionnaire), Z3 (tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires), F7 (police) et F16 (prisons).
 
 
Tribunal révolutionnaire de Paris.
 
 
On entend par tribunal révolutionnaire de Paris les trois juridictions qui, précédées par le tribunal extraordinaire du 17 août 1792, se sont ensuite succédé du 10 mars 1793 au 12 prairial an III. Leurs archives sont dans la série W 1.
 

-Parquet : E. Campardon, Table alphabétique des noms de personnes traduites au parquet du tribunal révolutionnaire de Paris, 1867, ms., 305 p. (inv. 527).


-Accusés : E Campardon, Table du tribunal révolutionnaire contenant par ordre alphabétique, les noms et professions de toutes les personnes qui y furent traduites... , 1866, ms., 586 p. (W 268 à 501) (inv. 7281).


-Accusés : E. Campardon, Table alphabétique des noms de personnes traduites devant le tribunal du 17 août 1792, les commissions militaires et la Haute Cour de Vendôme (affaire Babeuf), 1868, ms. (inv. 7282).


-Dossiers : E. Campardon, Inventaire des dossiers du Parquet du tribunal révolutionnaire contenus dans W 1 à 154, 6 reg. , table dans le dernier reg., 1867-1871, ms. (inv. 726).


-Dossiers : G. Bourgin, Inventaire des cartons W 155 à 267 bis, 1 reg., avec table, ms. 1928 (inv. 882).


-Dossiers : Etat sommaire des cartons, pièces et registres formant le dépôt du greffe du ci-devant tribunal révolutionnaire, ms. (inv. 724). Donne les noms des personnes jugées, mais sans table.


-Dossiers : G. Bourgin, inventaire des cartons W 495 à 567, 1 reg. , ms., 1925, avec table (inv. 883).


-Exécutions : procès-verbaux d'exécutions pour l'an II et l'an II (W 524 à 530).

 
 
Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires (1790-1792).
 
 
Pour les crimes ordinaires de cette période, voir l'inventaire de la sous-série Z3, comprenant le tribunal criminel des Dix et les six tribunaux criminels provisoires, par E. Campardon 1859, dactyl. , 102 p. Donne les noms des personnes jugées ; table sur fiches (2 boîtes).
 
 
Détenus par mesure de haute police (An II-1818).
 
 
Prisons d'Etat. Fichier 1084, 17 tiroirs, renvoyant à F7 3277 à 3308, intéressant tous les départements. -- Fichier 1071, correspondant aux détenus arrêtés sur ordre du Comité de Sûreté générale. Concerne F7 4577 à 4775. Pour la période 1792-1813 voir la sous-série F16 (prisons), notamment F16 1017 à 1011 : prisons de Paris et des départements, personnel et détenus. Concerne notamment les chouans (débarquement de Quiberon).


 

 
 
 
 

1. Voir aussi M 667, 721, 855 et 856, documents nominatifs sur les personnes arrêtées aux Tuileries en 1789, et chapitre "Les archives de Paris et de l'ancien département de la Seine", la collection Rathelot, actes de décès des citoyens exécutés du 18 mars 1793 au 11 septembre 1794.
 
Le Guide des recherches sur l'histoire des familles est en ligne sur ce site grâce
aux aimables autorisations de Gildas Bernard et du Ministère de la Culture, accordées à Jean-Luc Monnet.
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