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Le livre de Gildas Bernard en ligne sur ArchivesGenWeb samedi 18 novembre 2017
 
 

OFFICIERS ET FONCTIONNAIRES






LES FONCTIONNAIRES




Les fonctionnaires, civils ou militaires, sont les personnes sur lesquelles les Archives nationales, départementales, communales et hospitalières contiennent, en principe, le plus de renseignements. Tout fonctionnaire a, en effet, un dossier qui devrait aboutir un jour aux Archives. Il n'en est malheureusement pas toujours ainsi : certains ministères ont beaucoup versé, d'autres ont beaucoup éliminé. L'historien, le biographe, le généalogiste seront donc diversement servis.
 
On distingue deux sortes de dossiers de fonctionnaire : le dossier de fonction et le dossier de pension de retraite. Le dossier de fonction suit le fonctionnaire pendant toute sa carrière. Le chercheur y trouvera l'état civil de l'intéressé (naissance, mariage, divorce, décès), les arrêtés de nomination, de promotion, ses notes et les appréciations portées sur lui, ses demandes, l'attribution de décorations, les sanctions portées contre lui et la date de cessation des ses fonctions. Le dossier de pension de retraite est souvent plus fourni que le dossier de fonction en renseignements familiaux en raison des réversions de pension. En dehors des dossiers de fonction et de pension de retraite, on peut trouver, lorsqu'ils n'ont pas été détruits, des dossiers de comptabilité ou des pièces comptables diverses concernant la rétribution du fonctionnaire pendant sa période d'activité ; il peut exister aussi des listes nominatives, des dossiers de demandes de décorations, etc.
 
Pour les personnels des Armées, comme pour ceux d'Outre Mer et des Affaires étrangères, nous renvoyons aux chapitres "Archives militaires", "Les archives d'outre-mer" et "Les archives des affaires étrangères", respectivement consacrés aux archives de ces ministères. Pour les personnels départementaux, communaux et hospitaliers des départements, nous renvoyons aux chapitres : Dépôts "Les archives départementales", "Les archives communales" et "Les archives hospitalières".
 
Il faut se rappeler que les fonctionnaires de l'Etat ayant exercé dans les départements ont, en principe, des dossiers aux Archives nationales et aux Archives départementales : ainsi, un préfet aura un dossier dans la sous-série F1b (dossier de fonction) et un autre dans la sous-série F4 (comptabilité) des Archives nationales ; il en aura un également dans la série M des Archives départementales de chacun des départements où il sera passé.
 
 
 
 

SOURCES AUX ARCHIVES NATIONALES

 
 
Lorsque nous donnons des cotes, elles désignent toujours des cartons ou des registres. S'il s'agit d'un numéro d'inventaire, la précision a toujours été fournie.
 
 
Agriculture.
 
 
Enseignement agricole. Dossiers du personnel pour le XIXe siècle (classement alphabétique) ; F10* 2696 à 2704. -- Nominations, mutations, mises à la retraite, 1876-1932 ; F10* 2719 et 2720. -- Professeurs départementaux et spéciaux, 1817-1934 : F10* 2721. -- Diplômes d'ingénieurs agricoles, 1870-1900 : F10* 2722.
 
 
Eaux et Forêts. Dossiers individuels des officiers mis à la retraite de 1902 à 1904 : F10 1823 à 1831 ; de 1904 à 1908 : F10 1939 à 1949 ; de 1908 à 1937 : F10 1832 à 1890. -- Dossiers de préposés, XIXe siècle : F10 1891 à 1904. Dossiers de brigadiers et gardes ayant quitté le service entre 1921 et 1926 : F10 2723 à 2746. -- Dossiers d'agents ayant quitté le service entre 1925 et 1937 : F10 4889 à 4943 ; entre 1938 et 1953 : F10 5515 à 5536. [Classement alphabétique.] Voir aussi O4 2820.
 
 
Haras. Personnel, an III-1831 : F10 647 à 702.
 
 
Administrations centrales. Dossiers individuels de fonctionnaires nés avant 1880, XIXe-XXe siècle : F10 5895 à 5914B.
 
 
Armée.
 
 
Voir chapitre "Archives militaires"
 
 
Commerce et industrie.
 
 
Personnel de l'inspection des manufactures, 1691-an IX : F12 729 à 749B. -- Dossiers individuels des fonctionnaires du ministère (classement alphabétique), 1870-1920 : F12 76322 à 7636. -- Dossiers individuels des agents de l'agence puis service des poids et mesures (classement alphabétique), XIXe siècle-1914 : F12 7638 à 7654. -- Service militaire du personnel de l'administration centrale, 1869-1872 : F12 4852.
 
Ecoles. Ecole centrale, personnel, 1839-1842 : F12* 5773 et 5774. -- Conservatoire des arts et métiers, personnel (et matériel), 1820-1850 : F12* 5775 à 5782 ; 1850-1869 : F12* 5770 à 5772.
 
Attachés commerciaux (dossiers personnels), 1909-1936 : F12 9187 à 9195. -- Conseillers du commerce extérieur (fiches signalétiques), 1898-1919 : F12 9179 à 9181.
 
 
Cultes.
 
 
Pendant la période concordataire (1801-1905), le clergé catholique, les pasteurs protestants et les rabbins étaient fonctionnaires. Voir chapitre "Archives cultuelles".
 
 
Domaines.
 
 
Consulter la sous-série F33. Pour le personnel de 1870 à 1930, il existe un fichier (1 boîte).
 
 
Douanes.
 
 
Dossiers individuels de pensions de retraite, an VI-1810 (six séries alphabétiques) : F12 2012 à 2025.
 
 
Imprimerie nationale.
 
 
Dans les épaves du fonds que conservent les Archives nationales (sous-série AJ17), on consultera les registres suivants : Matricules et sommiers du personnel de l'Imprimerie royale, impériale et nationale, 1750-1892 : F17* 1 à 13. -- Registres des pensions du personnel, 1810-1916 : AJ17* 14 à 24. -- Registres des salaires versés au personnel en 1919 : AJ17* 25.
 
 
Instruction publique.
 
 
Dans la sous-série F17, consacrée à l'enseignement, on trouvera les catégories suivantes de dossiers :
 

-Dossiers généraux concernant les enseignements primaire, secondaire et supérieur, notamment des états nominatifs.

 

-Dossiers personnels d'anciens fonctionnaires de l'administration centrale, des enseignements primaires (directeurs d'écoles normales, inspecteurs, enseignement primaire supérieur), secondaire, technique, supérieur et des grands établissements scientifiques et littéraires, XIXe-XXe siècles : F17 20001 à 27167. [Les dossiers d'instituteurs sont à chercher, non pas aux Archives nationales, mais aux Archives départementales, dans la série T.]

 

-Dossiers individuels des distinctions honorifiques pour la légion d'honneur, XIXe-XXe siècles : F17 40045 à 40134 ; pour les palmes académiques, XIXe-XXe siècles : F17 40156 à 40311.

 
Dans la série AJ (fonds divers remis aux Archives nationales) on trouvera également des dossiers du personnel administratif, des professeurs et des élèves pour les établissements suivants : Muséum (sous-série AJ15), Académie de Paris (sous-série AJ16, très nombreux dossiers), Conservatoire national de musique (sous-série AJ37), Ecole nationale supérieure des Beaux Arts (sous-série AJ52), Ecole nationale supérieure des arts décoratifs (sous-série AJ53), Ecole normale supérieure de la rue d'Ulm (sous-série 61 AJ, notamment dossiers individuels des élèves, par promotions, de 1826 à 1940 sous les cotes 61 AJ 209 à 266), Ecole nationale des langues orientales vivantes (sous-série 62 AJ).
 
 
Intérieur (ministère de l')
 
 
[p]Préfets1 , secrétaires généraux, sous-préfets, chefs de cabinet, conseillers de préfecture, dossiers personnels, an VII-1880 : F1b {1}I[1} 155 à 180 (avec un fichier composé de 3 boîtes) ; 1880-1905 : F1b I 297 à 400, 1881-1912 : F1b I 436 à 530 ; 1905-1930 : F1b I 579 à 686 ; 1926-1946 : F1b I 693 à 864. -- Dossiers de pensions de retraite des membres du corps préfectoral nés entre 1815 et 1904 : F4 3273 à 3808. -- Candidatures, 1870-1895 : F1d I 83 à 115 ; 1928-1939 : F1d I 120 à 127.
 
Fonctionnaires de l'administration centrale, dossiers personnels, an VIII-1890 : F1b I 261 à 286 ; 1869-1900 : F1b I 292 à 296 ; 1880-1913 : F1b I 401 à 435 ; 1890-1933 : F1b I 562 bis à 578 ; 1916-1950 : F1b I 967 à 980.
 
Fonctionnaires locaux divers (notamment maires et conseillers municipaux), 1789-1884 : F1b II Ain 1 à F1b II Zuydersée 1. [Classement départemental et communal, listes et correspondance ; pas de dossiers individuels.]
 
Fonctionnaires divers, candidatures, an V-1870 : F1d I 1 à 82 ; pensions, 1799-1830 : F4 1975 à 1995.
 
Police. Dossiers personnels des fonctionnaires de la police nés entre 1824 et 1893 et mis à la retraite avant la guerre de 1939-1945 (classement alphabétique) : F7 14592 à 14604 [comprennent notamment les épreuves du concours d'entrée]. -- Dossiers de pension de retraite des commissaires et inspecteurs de police nés entre 1850 et 1911 : F4 3200 à 3272.
 
Demandes de places, secours, pensions et lettres diverses adressées au ministre de l'Intérieur (classement alphabétique), 1789-1879 : F1d II. Voir l'inventaire nominatif, table dactylographiée, 777 p. [Les personnes concernées ne sont pas fonctionnaires.]
 
 
Justice.
 
 
On consultera la série BB. Sans entrer dans le détail, indiquons que les dossiers des magistrats, 1848-1942 environ (classement alphabétique), se trouvent sous les cotes BB6 II 1 à 1294 (la sous-série BB6 comprend par ailleurs d'autres types de documents concernant les magistrats), ceux du personnel des tribunaux de commerce dans la sous-série BB7, ceux des juges de paix dans la sous-série BB8, ceux des officiers ministériels (avoués, huissiers et commissaires priseurs) dans la sous-série BB9, ceux des notaires dans la sous-série BB10 (chaque notaire a également, en principe, un dossier à la cour d'appel, versé aux Archives départementales, série U). -- demandes de secours et de pensions dans la sous-série BB25.
 
Il existe une table sur fiches (5 boîtes à double rangée) pour les magistrats du Premier Empire et de la Restauration, représentant le dépouillement des cotes BB 26 à 122 et CC 50 à 58, sous ce dernier groupe de cotes étant conservées les plaintes et dénonciations contre des magistrats en 1807 et 1808.
 
Signalons enfin qu'on trouve de nombreux dossiers du personnel des justices de paix et d'officiers ministériels d'Algérie et des colonies dans la sous-série BB6 II, alors qu'ils devraient normalement être classés dans les sous-séries BB8, BB9 et BB10, où il en existe d'ailleurs aussi.
 
 
Maison du roi, de l'empereur.
 
 
Premier Empire. Maison impériale (grands dignitaires, personnel) : O2 1 à 149. -- Pages : O2 85, 86 et 119 ; F17* 367.
 
 
Restauration. Dignitaires et personnel en dépendant. Grand Aumônier : O3 1 à 71 ; Grand Maître : O3 72 à 193 ; Grand Chambellan : O3 194 à 386 ; Grand Ecuyer : O3 387 à 503 (pages : O3 470 à 503) ; Grand Veneur : O3 504 à 517 ; Grand Maître des cérémonies : O3 518 à 528. -- Ensemble du personnel : O3 880 à 884 et 888 à 900.
 
 
Monarchie de Juillet. Mandats de paiement concernant, notamment, les concierges, suisses, valets, secrétaires, commis, médecins et chirurgiens du roi, le service des écuries, etc. : O4 1 à 77. -- Liste civile, émargements mensuels du personnel, par services, de la Maison du roi (avec indication du montant du traitement annuel de chaque personne) : O4 359 à 368. -- Personnels divers, civils et militaires : O4 2743 à 2780. -- Eaux et Forêts (demandes de places et de dossiers de fonctionnaires) : O4 2820. -- Voir l'inventaire 720 (1 registre). -- Voir aussi le fonds de la Maison de France (branche d'Orléans) coté 300 AP, muni d'un inventaire imprimé en 3 vol. (1976, 1979 et 1980).
 
 
Second Empire. Grands dignitaires et personnel en dépendant : O5 95 à 131 ; répertoire alphabétique sur fiches du personnel de la Maison de l'empereur : O5 132 à 143. -- Dossiers d'anciens fonctionnaires des ministères d'Etat et de la Maison de l'empereur et services en dépendant (classement alphabétique) : F70 353 à 359. -- Personnel du ministère d'Etat et de diverses autres administrations (demandes d'emploi, congés, propositions et arrêtés) : F70 414 à 418. -- Pétitions, réclamations, demandes d'emploi (classement alphabétique) : F70 57 à 68. -- Relevé des services du personnel des Maisons impériale et royale jusqu'en 1852-1854 : O5 23271 à 23276.
 
 
Outre-mer.
 
 
Voir chapitre "Les archives d'outre-mer".
 
 
Postes.
 
 
Nomenclatures des employés des postes de 1759 à 1839 : F90 20221 à 20234. -- Personnel de la Dordogne (facteurs), XIXe siècle : F90 20433 à 20435. -- Personnels supérieurs de l'administration centrale, XIXe-XXe siècles : F90 20436 à 20549. -- Personnels nés entre 1850 et 1940 : F90 20971 à 21037 et 21078 à 21093.
 
Pour F90 20511 à 20530 (feuilles du personnel né entre 1836 et 1865) il existe à la section contemporaine un état dactylographié (536 feuilles).
 
Les dossiers cotés F90 20531 à 20549 sont ceux des fonctionnaires des PTT ayant acquis une certaine notoriété au point de vue artistique, littéraire, scientifique, sportif, ou dans la résistance.
 
 
Santé.
 
 
Le ministère de la Santé n'ayant été créé qu'en 1930, il n'y a de personnel de ce ministère qu'à partir de cette date. Mais on possède pour la période antérieure des renseignements sur personnel hospitalier, essentiellement conservés dans la sous-série F15.
 
Renseignements sur le personnel des hospices, 1823-1832 (classement départemental) : F15 204 à 220 ; sur le personnel des hospices et les pensions, an XIII-1831, et sur le personnel des bureaux de bienfaisance et de charité de la Seine, 1812-1830 : F15 221 à 225. -- Autres renseignements sur personnel (et les administrations) des hospices de Paris, 1812-1825 : F15 1920 - 1932. -- Renseignements sur le personnel des établissements charitables, mélangés à d'autres documents, 1789-1834 (classement départemental, sauf le département de la Seine) : F15 1361 à 1534.
 
Pour les médecins, officiers de santé, pharmaciens, chirurgiens, voir chapitre "Carrières diverses".
 
 
Théâtres.
 
 
Personnel administratif (Opéra, Comédie française, etc.) : voir chapitre "Carrières diverses".
 
 
Travaux publics.
 
 
On consultera essentiellement les sous-séries F13 (Bâtiments civils) et F14 (Travaux publics). La sous-série F13, fermée, commence à la Révolution et s'arrête à la fin de la Monarchie de Juillet. Sur les personnels chargés des bâtiments civils et palais nationaux, on se reportera à la sous-série F21 (Beaux-Arts).
 
Bâtiments civils. Architectes, entrepreneurs, gardiens, vérificateurs et conducteurs de travaux, 1790-1847 : F13 626 à 650. -- Travaux de Paris, personnel employé sur les divers chantiers (classement par édifices), 1806-1847 : F13 651 à 705. -- Personnel (affaires générales, demandes d'emploi et demandes diverses, frais de déplacement, indemnités et secours, dossiers individuels des agents et du personnel des palais), 1848-1887 : F21 893 à 945. -- Architectes, entrepreneurs, conducteurs de travaux (séries alphabétiques), 1845-1865 : F21 1817 à 1819. -- Personnel (demandes d'emploi et demandes diverses), 1831-1862 : F21 1910 à 1918. -- Personnel, 1811-1886 : F21 2011 à 2049. -- Personnel (notices individuelles, répertoires alphabétiques), 1815-1871 : F21 2766 à 2769. -- Personnel (nominations, distinctions honorifiques, logement, habillement), 1880-1895 : F21 2885 à 2899. -- Architectes diocésains : Voir F19.
 
 
Ponts et Chaussées. Ingénieurs et inspecteurs (contrôles, tableaux d'ancienneté, états mensuels de situation du corps), 1755-1853 : F14* 2134 à 2141. -- Conducteurs (contrôle, nominations), 1807-1814 ; F14* 2142 à 2144. -- Appointements des ingénieurs et conducteurs, 1808-1822 : F14* 3358 à 3373. -- Dossiers individuels des ingénieurs, XVIIIe-XIXe siècles : F14 2152 à 2341 [tables sur fiches, 1 boîte] ; des conducteurs, XVIIIe-XIXe siècles : F14 2420 à 2696 ; des ingénieurs, chefs et sous-chefs de section du cadre auxiliaire des travaux de l'Etat, XIXe siècle : F14 2888 à 2944 ; des ingénieurs (2 séries alphabétiques, XIXe siècle-1910 et XIXe siècle-1931 : F14 11459 à 11622.) Voir ci-dessous la rubrique travaux publics.
 
 
Mines. Dossiers individuels des ingénieurs, XVIIIe-XIXe siècles : F14 27121 à 27402 [tables sur fiches, 1 boîte comprenant aussi le personnel de l'administration centrale, cotes F14 11400 à 11408] ; des contrôleurs, XIXe siècle : F14 2741 à 2751 ; des ingénieurs, sous ingénieurs et contrôleurs, XIXe siècle-1911 : F14 11409 à 11425 ; des ingénieurs, XIXe siècle-1930 : F14 11623 à 11625. Comptabilité (personnel et matériel), 1835-1870 : F14* 3428 à 3461. Voir aussi ci-dessous la rubrique Travaux publics.
 
 
Navigation et ports. Dossiers individuels des officiers et maîtres des ports, XVIIIe-XIXe siècles : F14 2843 à 2864 ; XIXe siècle-1911 : F14 11445 à 11458 ; XIXe siècle-1931 : F14 11672 à 11684 ; des personnels du service des balises, notamment des gardiens de phares, XIXe-XXe siècles : F14 20867, 20868, 20973 à 20993. -- Voir aussi ci-dessous la rubrique Travaux publics. -- Comptes rendus d'inspection, avec notes sur le personnel, 1827-1870 : F14 6471 à 6498.
 
 
Chemins de fer. Dossiers individuels des inspecteurs et commissaires de surveillance administrative des chemins de fer, XIXe siècle : F14 2764 à 2826 ; XIXe siècle-1910 : F14 11426 à 11444 ; XIXe siècle-1931 : F14 11646 à 11671. Voir aussi ci-dessous la rubrique Travaux publics.
 
 
Travaux publics. Personnel de l'administration centrale, nominations, an IX-1832 : F14 2145 ; dossiers individuels, 1789-1910 : F14 11400 à 11408. -- Ecoles, dossiers individuels du personnel, 1789-1910 : F14 11400 à 11408 ; XIXe siècle-1929 : F14 11644 et 11645. -- Personnel des Ponts et Chaussées et des Mines, 1755-1868, ingénieurs des ports maritimes, an IX-1819, ingénieurs chargés de la communication avec l'armée, an XI-1806, ingénieurs de l'armée d'Egypte, an VI-an X, auditeurs attachés aux Ponts et Chaussées, an IX-1812 : F14 11061 à 11071. -- Pensions et retraites du personnel des Ponts et Chaussées, des officiers des ports, an XIII-1845 : F14* 3462 à 3465. -- Personnel des Travaux publics, 1844-1890 : F14 3201 et 3202. -- Livre du mouvement des ingénieurs et conducteurs des Ponts et Chaussées, 1816-1870, et des officiers et maîtres des ports, 1816-1837 : F14* 3374 à 3427. -- Ingénieurs des Ponts et Chaussées et des Mines, dossiers individuels, XIXe-XXe siècles : F14 12565 à 12566. -- Liquidation des pensions du personnel des Ponts et Chaussées, de la Navigation, des Mines, des commissaires à la surveillance des chemins de fer, XIXe siècle : F14 2945 à 3184 [2 séries alphabétiques]. -- Dossiers individuels des personnels relevant du ministère des Travaux publics (série par corps) nés entre 1833 et 1911, ayant cessé leurs fonctions entre 1881 et 1933 : F14 19161 à 19823 ; nés entre 1856 et 1922, ayant cessé leurs fonctions entre 1904 et 1942 : F14 20347 à 20568 ; nés entre 1876 et 1926, ayant cessé leurs fonctions, sauf exceptions, entre 1940 et 1948 : F14 20569 à 20660 ; nés entre 1847 et 1919, ayant cessé leurs fonctions entre 1903 et 1942 : F14 20661 à 20802.
 
 
 
 

SOURCES AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES, COMMUNALES ET HOSPITALIERES.

 
 
 
 
Le chercheur trouvera de nombreux dossiers de fonctionnaires dans les séries modernes des Archives départementales (dossiers de préfets, à compléter par ceux, plus riches, que conservent les Archives nationales ; de chefs de service et de fonctionnaires moins élevés en grade ; de fonctionnaires municipaux), ainsi que dans les séries modernes des Archives communales (dossiers de fonctionnaires municipaux) et hospitalières (dossiers de fonctionnaires hospitaliers).[p]

 

 
 
 
 

1. Pour les préfets, voir R. Bargeton, P. Bougard, B. Le Clère et P.F. Pinaud, Les préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870. Répertoires nominatif et territorial, Paris, Archives nationales, 1981. Concerne 1041 préfets et 167 commissaires du gouvernement. Donne des renseignements sur leur état civil, leurs services accomplis comme secrétaires généraux, sous-préfets, préfets ou commissaires du gouvernement, l'exercice de leurs activités ministérielles, leurs éventuels mandats de parlementaires, leur appartenance en Conseil d'Etat, etc.
 
Le Guide des recherches sur l'histoire des familles est en ligne sur ce site grâce
aux aimables autorisations de Gildas Bernard et du Ministère de la Culture, accordées à Jean-Luc Monnet.
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