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Le livre de Gildas Bernard en ligne sur ArchivesGenWeb mardi 21 novembre 2017
 
 

LA NOBLESSE





LA NOBLESSE AVANT LA REVOLUTION FRANCAISE




Remarque préliminaires.
 
 
Des familles nobles qui existaient à la veille de la Révolution 1 et dont le nombre a donné lieu à des évaluations sujettes à de grands écarts, les historiens s'accordent à estimer qu'il n'en subsiste plus aujourd'hui que 3000 à 3500 auxquelles viennent s'ajouter les familles titrées et anoblies au XIXe siècle, évaluées à un total qui varie entre 440 et 560, ce qui ferait en gros 4000.
 
Pour l'Ancien Régime, on peut considérer qu'il subsiste trois familles remontant avec certitude au XIe siècle (en dehors de capétiens), 300 antérieures au XIVe siècle et environ 1000 familles de nobles dits d'extraction remontant à avant 1550. L'ensemble forme la noblesse immémoriale. Leurs titres sont perdus dans la mémoire des temps, mais leur noblesse n'est pas contestée.
 
A celle-ci s'ajoutent les anoblis par lettres patentes, pratique qui semble remonter au règne de Philippe III le Hardi (1270-1285), bien que les premières lettres patentes connues ne datent que du milieu du XIVe siècle. A partir de 1368, Charles V exige leur enregistrement à la Chambre des Comptes. A partir du XVIe siècle, elles sont aussi enregistrées à la Cour des Aides et par la suite au Parlement.
 
Si l'anoblissement par acquisition de charges est connu dès le XVe siècle, au XVIIIe siècle il en devient la source presque exclusive. Ce sont les provisions de charges qui tiennent alors lieu de preuves d'une noblesse qui devenait héréditaire après vingt ans d'exercice ou la mort en fonction.
 
Citons quelques chiffres : pour M. Du Puy de Clinchamps 2, sur les familles subsistant aujourd'hui une trentaine on acquis leur noblesse par charge militaire 3, environ 200 par charge municipale (noblesse de cloche 4 : ainsi tous les capitouls ou conseillers municipaux de Toulouse de 1420 à 1789), un peu moins de 400 par charge de notaire et secrétaire du Roi (on appelait ces charges "la savonnette à vilain"), 250 par charge de judicature ou de finance et une quinzaine par charge universitaire.
 
A la noblesse immémoriale, à celle par lettres patentes et à celle par acquisition de charges, il faut ajouter environ 150 familles existant aujourd'hui et dites familles "agrégées à la noblesse" par usurpation. Non nobles à l'origine, mais s'étant fait passer pour telles et en ayant acquis les privilèges pendant plus de cent ans, elles ont été reconnues comme nobles lors de maintenues de noblesse.
 
Les chiffres donnés par MM. de Sereville et de Saint-Simon 5 ne correspondent pas tout à fait à ceux que nous venons d'avancer. Ces auteurs donnent un total plus élevé de familles nobles subsistant aujourd'hui et ayant acquis leur noblesse sous l'Ancien Régime : 1600 nobles d'extraction, 640 anoblis par lettres patentes, 1010 anoblis par charges (441 secrétaires du Roi, 224 de noblesse municipale et 345 par autres charges) et 294 divers (nobles de Savoie, du comtat Venaissin, étrangers reconnus en France).
 
A ces nobles d'Ancien Régime s'ajouteraient, selon ces mêmes auteurs, 563 familles anoblies au XIXe siècle et ayant encore de la descendance : 239 du Premier Empire, 267 de la Restauration, 21 de la Monarchie de Juillet et 36 du Second Empire 6.
 
Le total des familles nobles existant aujourd'hui serait ainsi d'un peu plus de 4000, chiffre plus élevé que celui donné par Du Puy de Clinchamps.
 
C'est aussi à ce chiffre arrondi de 4000 qu'aboutit M. Valette 7. Enfin signalons que l'Association d'entr'aide de la noblesse française a déposé 5172 dossiers aux Archives nationales 8 ; ils concernent plus 1700 familles. Voir chapitre "Fonds de l'enregistrement et des hypothèques".
 
En dehors des ses privilèges financiers, le noble jouissait de nombreux autres avantages. Il est utile pour l'histoire des familles de savoir que seuls les nobles pouvaient entrer dans les écoles militaires. Le lecteur trouvera le détail de ces privilèges dans l'ouvrage de M. Du Puy de Clinchamps déjà cité.
 
Un terme demande à être expliqué, parce qu'il peut être rencontré par le chercheur : le marc d'or, taxe frappant la vente de particulier à particulier des charges donnant accès à la noblesse. Les personnes déjà nobles, qui achetaient ces charges, avaient droit à une dispense.
 
La particule n'est pas un signe de noblesse. Bien des roturiers prenaient le nom d'une terre noble ou non noble qu'ils avaient acquise ; mais n'étaient pas considérés comme nobles pour autant. Si, en gros, 4000 familles "à particule" subsistant aujourd'hui sont nobles, on peut dire que 6000 autres au moins (11 à 12000 d'après M. Valette cité plus haut) ne le sont pas et forment ce qu'on appelle la fausse noblesse. Lors des Etats généraux de 1789, leurs ancêtres ont participé aux élections du tiers état et non à celles de la noblesse. Ajoutons que, selon G. et E. Guérin, 10% des familles vraiment nobles n'ont pas de particule 9. Une liste des faux nobles est donnée par Charondas 10.
 
La noblesse était-elle obligatoirement titrée ? Deux thèses s'affrontent. Si l'on considère le décret du 19 (==23) juin 1790, qui abolit la noblesse, le seul fait d'être noble serait déjà un titre en soi 11 ; mais, dans sa séance du 9 décembre 1814, la Commission du Sceau arrêta que "en principe ? elle ne présenterait au Roi pour la collation d'un titre que des personnes déjà nobles", ce qui laisse supposer que la noblesse n'est pas un titre en soi, et aussi que tout noble n'était pas titré. En fait, sous l'Ancien Régime, 80% des nobles n'avaient que le titre d'écuyer, qui était tombé en désuétude, ce qui a fait dire qu'il y avait une noblesse titrée et une noblesse non titrée, mais pour G. et E. Guérin toute noblesse est titrée 12.
 
Sous le Premier Empire, au contraire, on pourrait aller jusqu'à dire qu'il n'y avait que des personnes titrées et pas de noblesse. Les titres étaient donnés comme des décorations et le mot noblesse n'apparaît pas dans les décrets, mais l'empereur était le premier à en utiliser le terme et la Charte de 1814 confirmera que les personnes ayant reçu des titres sous l'Empire avaient bien acquis la noblesse : "La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens", la nouvelle c'est à dire celle de l'Empire.
 
Déjà, sous l'Ancien Régime, beaucoup de nobles prenaient des titres auxquels ils n'avaient pas droit et le roi était le premier à encourager cette pratique : toute personne reçue à la cour l'était sous un titre, généralement celui de comte, même s'il n'en possédait pas de régulier. Le roi avait pris la précaution de préciser que ces qualifications, même portées dans des lettres ou des brevets signés de sa main, n'avaient aucune valeur légale et n'étaient que des titres de courtoisie. Louis XVIII, peut-être pour faire face à la noblesse d'Empire entièrement et plus fortement titrée, régularisa à lui seul plus de titres de courtoisie pendant les quatre derniers mois de 1814 que ses prédécesseurs n'avaient créé de titres en deux siècles ; mais, depuis lors, beaucoup de familles nobles et même non nobles s'attribuent des titres auxquels elles n'ont pas plus de droit qu'un citoyen ordinaire et, même si les familles nobles ne font là que reprendre un usage parfois toléré sous la monarchie, il est nécessaire de préciser que nous vivons sous le régime de la loi du 28 mai 1858 et que ces personnes sont passibles de l'article 259 du code pénal, qui réprime l'usage des faux titres.
 
Quant au blason, il n'est pas un signe de noblesse. Tout bourgeois, tout paysan, pouvait s'en faire délivrer un, moyennant le paiement de 20 livres (édit de 1696). Par contre beaucoup de nobles ne se firent pas inscrire dans l'armorial de 1696, dit d'Hozier, soit oubli, soit désir d'éviter le paiement de la taxe.
 
Ajoutons qu'un moyen de situer socialement les ancêtres nobles est de consulter leur capitation, c'est à dire l'impôt qu'ils payaient par tête au XVIIIe siècle. Les registres de capitation sont conservés aux Archives départementales. Malheureusement, sur 34 généralités, seules 13 d'entre elles ont encore ces listes : Amiens, Besançon, Bordeaux, Bourges, Caen, Châlons, Grenoble, La Rochelle, Limoges, Montauban, Moulins, Orléans et Rouen. La consultation de l'ouvrage de M. Chaussinand-Nogaret permettra de juger du train de vie en fonction de cette imposition 13. On y constatera que certains nobles étaient fort riche et d'autres presque indigents. Consulter également l'ouvrage de M. François Bluche 14.
 
 
Sources aux Archives nationales.
 
 
Nous laisserons délibérément de côté la famille royale et les princes du sang, dont la généalogie est connue, et nous nous bornerons à renvoyer, en ce qui les concerne, aux séries K (Monuments historiques) et R (Papiers des princes), ainsi qu'aux cotes X1A 9157 à 9181 du fonds du Parlement de Paris, relatives aux scellés et inventaires après décès des princes et princesses du sang entre 1720 et 1785.
 
 
Recueils d'érudits.
 
 

-Abbé Bévy, Dictionnaire de la noblesse... de 1338 à 1515 : AB XIX 690 à 693. [Placé dans la bibliothèque des archivistes, sous la cote US. 327.]

 
Ce manuscrit en quatre volumes est en fait une table des comptes des trésoriers des guerres, c'est à dire un index des noms des nobles français et étrangers ayant servi dans les armées du roi. Renvoie à des volumes en général disparus, dont seuls subsistent, à la Bibliothèque nationale, les mss fr. 9236 à 9241 (1338-1341), 4482 (1390), 4493 (1395-1396) et 4484 (1427-1428) 15.
 
 

-Père Léonard, Recueil sur diverses familles françaises (le tome I manque), 1698 : MM 824 à 828.

 
 

-Travaux et tables généalogiques provenant de Clairambault (M 610), Du Bouchet (M 609 à 611), d'Hozier (M 613) et du Père Léonard (M 631) et concernant la noblesse française et étrangère, XIVe-XVIIIe siècles.

 
 

-Extraits de lettres de noblesse recueillis par Boulin, conseiller à la Cour des Aides 16, XVIe-XVIIe siècles. : Z1A 154.

 
 

-Journal de l'Assemblée de la noblesse, 1651, par le marquis de Sourdis : K 118, pièce 24, imp.

 
 

-Extraits d'ouvrages sur l'origine de la noblesse française : M 785.

 
 

-Notes généalogiques, XVIIe-XVIIIe siècles [et répertoire alphabétique incomplet des termes du blason] : M 814.

 
 

-Noblesse et anciennes qualifications : archives imprimées : AD I 21 et 83 (1270 -- an IV).

 
 

-J. de Saint-Genois, Recherches sur diverses familles étrangères, 1788 : MM 846.

 
 
Anoblissements.
 
 
Trésor des chartes : registres de chancellerie stricto sensu. Le chercheur disposera d'un inventaire analytique, par D. Carpentier, des lettres d'anoblissement contenues dans les registres JJ 34 à 232 (années 1308 à 1499), pourvu d'une table alphabétique, 1 registre manuscrit (inv. 98, copie faite en 1882 du ms. Latin 18345 de la Bibliothèque nationale). Non dépouillés : les registres JJ 233 à 266 correspondant aux années 1500 à 1568.
 
D. Carpentier a rédigé un complément au précédent inventaire à l'aide des extraits qu'il avait recueillis dans les archives de la Chambre des Comptes de Paris (XVe-XVIIe s.). Ce complément (inv. 302) est, lui aussi, une copie du ms. Latin 18345 de la Bibliothèque nationale et est pourvu d'une table.
 
Lettres de noblesses dans les registres de bannières (1364-1703) et de publications (1663-1791) du Châtelet de Paris : série Y. Voir chapitre "Fonds de l'enregistrement et des hypothèques".
 
Lettre d'anoblissements ou de confirmation de noblesse dans K 168 à 171 pour la période antérieure à 1566, dans K 172 à 175 pour 1566-1766, dans P 2592 à 2601 pour 1737-1787 (avec notamment des armoiries de personnes récemment anoblies ou confirmées dans leur noblesse). Table pour 1635-1742 dans PP 146 bis.
 
En principe ces enregistrements ne concernent que le ressort de la Chambre des Comptes de paris, les intéressés faisant enregistrer leur anoblissement par les juridictions de leur ressort ; toutefois, beaucoup de personnes de province ayant reçu à Paris leurs lettres d'anoblissement les ont fit enregistrer à Paris. En outre, par suite d'une rivalité entre la Chambre des Comptes et la Cour des Aides, les anoblissements étaient enregistrés tantôt à la première, tantôt à la seconde, sans compter le Parlement de Paris pour lequel, en l'absence d'inventaire, il faut procéder à des dépouillements dans les registres de la période concernée.
 
Série M (M, cartons, et MM. Registres) : cette série est en partie réservée à la noblesse. Le chercheur aura intérêt à consulter la table alphabétique de Demay, manuscrite sur registre, table qui suit elle-même le répertoire correspondant (inv. 240). Citons parmi d'autres cotes : M 258 à 607, 609 à 611, 613, 631 à 636, 811 à 814, 878 ; MM 705 à 809, 823 à 828, 833.
 
Nobiliaires 17 : MM 685 à 703 : Anjou (635), Artois (686), Bretagne (689 à 691 à 691), Champagne (692), Limousin (693 et 694), Picardie (695 à 699B), généralité de Rouen (700A et 700B), de Provence (701), de Tours (702 et 703). XVIe-XVIIIe siècles.
 
Lettres de noblesse apparaissant dans les registres du secrétariat d'Etat de la Maison du Roi, d'Henri IV à 1789 (O1 1 à 128) : dépouillement complet dans l'inventaire-index 264 (parmi d'autres actes).
 
Taxes perçues à l'occasion des anoblissements : Q3 88 à 92 (1643-1757) et P 3825 (1696-1702) [inv. 1108, tables analytique].
 
Tables de lettres de noblesse (ainsi que de provisions d'offices et d'édits) : Z1A 152 [1558-1678].
 
Instances de noblesse (productions d') : Z1A 349, 406, 407 [1648-1754] et X1A 9533 (1667-1671).
 
Table alphabétique (noms de personnes) des arrêts et de lettres patentes d'anoblissements et de maintenues de noblesse [1610-1789], compris dans E 403-1643, 1742-2647, 2861, 3185-3191, 3205-3207, 1 boîte de fiches (inv.40).
 
Usurpations de noblesse : arrêts du Conseil d'Etat (maintenues et condamnations) : MM 704 (XVIIIe s.) et Z1A 855, 856 ( 1662-1665). Voir aussi AD I 21 et, pour la Touraine, sous la cote 212 Mi 1, une enquête de 1666.
 
Minutes d'arrêts du Conseil du roi 18, depuis 1593 : série E, avec une table (inv. 40, 1 fichier) concernant E 3185 à 3207 [Lorraine].
 
Voir également X1A, lettres patentes et ordonnances enregistrées. Le chercheur y trouvera des anoblissements. Table fichier alphabétique sommaire et table dans l'ordre chronologique (inv. 444 et 445).
 
Anoblissements de prêtres et de protestants, XVIIe-XVIIIe siècle : V1 542.
 
Pairie et érections de terres en duché-pairie : JJ ; K 616 à 648 ; KK 592 à 613, 615, 617, 618, 624, 1088 à 1092 ; U 960 à 964 ; O1 281 à 283 ; AD I 21. Dans X1A, réception des pairs par le Parlement.
 
Erections de terres en comtés, etc. : JJ.
 
Mémoire de Charles d'Hozier sur les familles parlementaires et les hauts dignitaires (1706-1707) : 279 Mi* 1.
 
Fonds Bellaigue : études généalogiques sur les familles d'Auvergne : 467 Mi 1 à 6.
 
 
Honneurs de la Cour.
 
 
Réglementés en 1742, ils donnaient essentiellement le droit de monter dans les carrosses du roi, qui amenaient par fournées des spectateurs aux rendez-vous des chasses royales. Pour y avoir accès, il fallait, en règle générale, mais non absolue, prouver une filiation noble remontant au-delà de 1400.
 
BLUCHE (François), Les honneurs de la cour, Paris, Les cahiers nobles, nos 10-11, 1957, 2 vol. [Catalogue des maisons ou familles admises au XVIIIe siècle aux honneurs de la Cour, établi d'après des mss. De la Bibliothèque nationale (collection Clairambault, collection Chérin, etc.) et des documents des Archives nationales (M 608 et 610, MM 810 à 817, O1 829).].
 
 
Pages et Garde du roi.
 
 
On consultera les cotes O1 954 à 972. Pour O1 956 à 967 et 971 et 972 (certificats de noblesse, demandes d'admission, certificats de sortie), il existe un index dactylographié des noms de personnes (fichier 1093), par J. de La Trollière. Le lecteur peut aussi disposer d'un autre index manuscrit sur fiches, du même auteur, établi à l'aide des certificats de noblesse des chevau-légers (1740-1790) et des sous-lieutenants de la Gard du roi (1781-1789), documents conservés au Service historique de l'Armée de Terre et dont les Archives nationales possèdent le microfilm respectivement sous les cotes 59 Mi 1 et 60 Mi 1 à 3.
 
BLUCHE (François), Les pages de la Grande Ecurie, Paris, Les cahiers nobles, nos 28, 29 et 30, 1966, 3 fasc.
 
LA TROLLIERE (J. de) et MONTMORT (R. de), Les chevau-légers de la garde du roy, 1592-1787, Paris, 1953, 251 p.
 
 
Pensions accordées par la Maison du roi.
 
 
Il s'agit de pensions sur le Trésor royal accordées à toutes sortes de personnes, nobles ou non.
 
On se reportera au très riche inventaire-index de O1* 1 à 128 (registres du secrétariat de la Maison du roi, 1669-1786) (inv. 264). Sur cet instrument de recherche, voir chapitre "Officiers et fonctionnaires".
 
 
Voir aussi O1 630 à 710 (pensions de la Maison du roi, XVIIe-XVIIIe s.) et spécialement, pour la fin du XVIIIe siècle, les dossiers individuels de pensions sur le Trésor royal cotés O1 666 à 668. Pour ces derniers il existe une table manuscrite sur registre à la salle des inventaires de la section ancienne (inv. 270).
 
On trouvera une liste spéciale des pensionnés du roi en 1792 sous les cotes O1* 702 à 707. Les pensionnés y sont numérotés de 1 à 3363. Une table alphabétique en a été dressée à l'époque même de la Révolution ; elle comporte 13 volumes cotés O1* 689 à 701 (inv. 914) et placés à la salle des inventaires de la section ancienne. Cette table a été recopiée (en partie dactylographiée, en partie manuscrite) en un seul volume consultable à la salle des inventaires des Archives nationales. Toutes deux renvoient aux cotes de O1* 702 à 707 :
 

-O1* 702 : pensionnés 1 à 600 ; 703 : 601 à 1200 ; 704 : 1201 à 1800 ; 705 : 1801 à 2400 ; 706 : 2401 à 3000 ; 707 : 3001 à 3363.

 
Pour le XVIIIe siècle, on consultera aussi les dossiers généraux et les documents collectifs de pensions (série chronologique) sous les cotes F4 1940 à 1945 et les dossiers individuels (série alphabétique) sous les cotes F4 1946 à 19655 (Maison du roi, Armée, Affaires étrangères, etc.), munis de deux fichiers, l'un pour F4 1940 et 1941 (7 boîtes de fiches), l'autre pour F4 1946 à 19655 (6 boîtes de fiches).
 
 
Sources à la Bibliothèque nationale.
 
 
La Bibliothèque nationale possède de très riches archives et notamment les archives réunies des juges d'armes de France chargés d'établir les preuves de noblesse. Elle possède également des registres d'enquête relatifs aux maintenues de noblesse, des séries de montres militaires, etc. Nous renvoyons le lecteur au chapitre 25 consacré à la Bibliothèque nationale, chapitre dont la majeure partie concerne la noblesse avant la Révolution.
 
 
Sources à la Bibliothèque de l'Arsenal.
 
 
On y consultera les manuscrits suivants :
 

-Ms. 4926 : Maintenue de noblesse, généralité d'Alençon, 1666 ;

 

-Mss 4927, 4928 : Bourgogne, armorial général, XVIIIe siècle ;

 

-Mss 4929-4932 : Noms, armes et généalogies de tous les gentilshommes de la province de Bretagne qui ont été maintenus de 1668 à 1671;

 

-Mss 4933-4936 : 4 volumes de maintenues de noblesse bretonne, 1667-1671 ;

 

-Mss 4938-4939 : Recueil des ennoblissements accordés par le Roi de France qui ont été enregistrés dans la Chambre des Comptes de Paris, de 1350 à 1670, 2 vol. ;

 

-Mss 4940-4942 : François Bernard Boulin, conseiller à la Cour des Aides, lettres de noblesse tirées des registres de la Cour des Aides (1503-1750), 3 vol. A rapprocher d'Archives nationales Archives nationales Archives nationales Z1A 154.

 

-Ms 4962, fol. 19 v. à 129 :"Ennoblissements. Extraits des registres de la Chambre des Comptes de Paris portant tous les ennoblissements depuis l'an 1350 jusqu'en 1660 communiqués par messire François Godet de Soudé, maître des comptes au mois de. ... 1675, augmentés des observations et recherches de M. l'abbé Le Laboureur sur les mêmes registres communiqués par M. de Beaulieu de Béthomas, " avec, au filio 130, les ennoblis de la province de Bretagne depuis 1400 ;

 

-Ms. 5029 : Généalogie des gentilshommes du Limousin, 1666-1669 ;

 

-Ms. 5030 : Recueil sur la noblesse de Lorraine, de 1382 à 1670, poursuivi jusqu'en 1728 ;

 

-Mss 5031, 5032 : Recherches de la noblesse de Normandie (Chamillart), 1667 ;

 

-Mss 5033-5035 : Paris ;

 

-Ms. 5042 : noblesse de Picardie, 1696-1704 (ou preuve des nobles de la généralité d'Amiens).

 
 
Sources aux Archives départementales.
 
 
Le chercheur pourra trouver dans la série C des Archives départementales les rôles de la capitation ainsi que des registres de cherche de noblesse et des documents divers concernant les preuves de noblesse.
 
Dans la série B on recherchera les enregistrements de lettres de noblesse. Notons que, si beaucoup de provinciaux faisaient enregistrer leurs lettres de noblesse à Paris (Parlement, Cour des Aides), beaucoup, dans les pays d'Etats les faisaient enregistrer au Parlement ou à la Cour des Comptes de leur province, voire aux deux à la fois. A titre d'exemple, on peut retrouver les mêmes actes enregistrés à la Cour des Comptes de Montpellier 19 et au Parlement de Toulouse 20. A défaut de parlement ou de cour des comptes, l'enregistrement se faisait également au bailliage.
 
 
Ordres de chevalerie.
 
 
Voir chapitre "Ordres, décorations, récompenses honorifiques".


 

 
 
 
 

1. La liste des familles ayant participé aux élections de la noblesse. Sauf pour quelques régions comme la Bretagne, on la trouvera dans Louis de La Roque et Edouard de Barthélémy, Catalogue des gentilshommes en 1789 et des familles anoblies ou titrées depuis le Premier Empire jusqu'à nos jours, 1806-1866, publié d'après les documents officiels par... , Paris, 1866, 2 vol.
2. Philippe Du Puy de Clinchamps, La noblesse, collection "Que sais-je ?", n° 830.
3. La noblesse militaire par charge dut créée par édit du 9 novembre 1750. On trouvera au Service historique de l'Armée de Terre, à Vincennes, des décisions individuelles et collectives la concernant pour la période 1758-1790, sous les cotes Ya 228 et 229.
4. Allusion à la cloche du beffroi.
5. E. de Sereville et F. de Saint-Simon, Dictionnaire de la noblesse française, Paris, s. d., [1975]. Supplément, Paris, 1977.
6. Pour la noblesse du Premier Empire on peut aussi consulter les listes publiées dans les deux articles de Jérôme-François Ziesenies, Napoléon et l'ancienne noblesse, dans la revue Souvenir napoléonien, n° 312, juillet 1980, p. 4-36 et La noblesse impériale, dans le n° 313 de la même revue (septembre 1980), p. 2-23. Les chiffres diffèrent légèrement de ceux donnés ci-dessus : l'auteur nomme comme subsistant encore aujourd'hui 355 familles titrées sous le Premier Empire, dont 150 avaient déjà acquis la noblesse sous l'Ancien Régime.
7. Régis Valette, Catalogue de la noblesse française contemporaine, Les cahiers nobles, n° 18, Paris, 1959, non paginé. Enumère les familles dans l'ordre alphabétique en indiquant les dates d'anoblissement et les titres.
8. Archives nationales, sous-série 13 AS. Communication soumise à autorisation.
9. G. et E. Guérin, Législation et jurisprudence nobiliaires, Limoges, 1978, 5e tirage, multigraphié. Cet ouvrage constitue une étude très dense de la noblesse sur le plan juridique.
10. Charondas, A quel titre ?, dans Les cahiers nobles, Paris, 1970, n° 36 et 37. L'ouvrage donne les vrais titres et les titres empruntés.
11. Décret du 19 (== 23) juin 1790, art. 1 : "La noblesse héréditaire est pour toujours abolie ; en conséquence les titres de prince, duc, comte, marquis, vicomte, vidame, baron, chevalier, messire, écuyer, noble et tous autres titres semblables, ne seront pris par qui que ce soit ni donnés à personne.".
12. Précisons que, contrairement à celles de "noble" et d'"écuyer" la qualité de "noble homme" n'est ni un titre ni un signe de noblesse, comme le précise un arrêt du Conseil d'Etat du 4 juin 1668 (art. 2) : "La qualité de noble homme, prise dans les contrats, avant et depuis 1560, ne pourra point établir pareillement un titre, ni une possession de noblesse, sans tirer à conséquence pour la qualité de noble seulement, qui aura le même effet que celle d'écuyer" (cité par L.N.H. Chérin, Abrégé chronologique... , Paris, 1788, p. 176). Ce même Chérin précise toutefois que la seule province où le titre de noble homme vaut noblesse est la Normandie (ouvrage cité, p. XXXII).
13. Guy Chaussinand-Nogaret, La noblesse au XVIIIe siècle. De la féodalité aux lumières, Paris, 1976, 239 p. Voir le chapitre III, p. 65 et les suivantes.
14. François Bluche, La vie quotidienne de la noblesse française au XVIIIe siècle, Paris, 1973, 270 p.
15. On trouvera une abondante collection de montres d'hommes d'armes à la Bibliothèque nationale. Voir chapitre "La Bibliothèque nationale". Ces revues constituaient les pièces justificatives des comptes des trésoriers des guerres.
16. A rapprocher des mss. 4940 à 4942 de la Bibliothèque de l'Arsenal.
17. En ce qui concerne la Bibliothèque nationale, voir chapitre "La Bibliothèque nationale". Signalons à la Bibliothèque de l'Arsenal un nobiliaire de la généralité de Soissons'ms 5043).
18. Voir Michel Antoine, Les fonds du Conseil d'Etat du Roi aux Archives nationales. Guide des recherches, Paris 1955 et, du même, Le fonds du Conseil d'Etat et de la Chancellerie de Lorraine aux Archives nationales, Nancy, 1954. -- Il existe plusieurs inventaires analytiques imprimés d'arrêts du Conseil du Roi.
19. Maurice de Dainville et Danièle Neirinck, Inventaire analytique... Série B, Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc, tome VII, Montpellier, 1976, 104 p., avec index alphabétique. S'agissant d'un inventaire analytique il est exhaustif. Les lettres de noblesse sont mélangées avec les lettres de légitimation, de naturalité, etc.
20. Benjamin Faucher et Thérèse Gérard, Série B. Parlement de Toulouse... , t. V, Enregistrements des actes du pouvoir royal (2ème partie), 1568-1790, Toulouse, 1965, 440 p. La table des matières du tome V, par Thérèse Gérard et Eliane Viallard, Toulouse, 1968, 166 p.
 
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aux aimables autorisations de Gildas Bernard et du Ministère de la Culture, accordées à Jean-Luc Monnet.
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