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Le livre de Gildas Bernard en ligne sur ArchivesGenWeb mardi 21 novembre 2017
 
 

LES DEPOTS





LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES




Les sources biographiques et généalogiques.
 
 
Les sources biographiques et généalogiques conservées aux Archives départementales ont été abordées tout au long des chapitres du présent guide. C'est ainsi que l'état civil a été présenté au chapitre "Registres paroissiaux et état civil", les sources complémentaires de ce même état civil au chapitre "Sources complémentaires de l'état civil", les fonds notariaux au chapitre "Fonds notariaux", les archives de l'enregistrement et des hypothèques au chapitre "Fonds de l'enregistrement et des hypothèques", les recensements de population et les listes électorales au chapitre "Recensements de population et listes électorales", les sources militaires (registres de recrutement et de tirage au sort, registres matricules) au chapitre "Archives militaires", les sources domaniales et financières au chapitre "Documents domaniaux et fiscaux", les sources judiciaires au chapitre "Archives des tribunaux et de la police", les sources cultuelles au chapitre "Archives cultuelles". Aux chapitres suivants ( "Officiers et fonctionnaires", "Carrières diverses", "La noblesse", "Ordres, décorations, récompenses honorifiques", "Archives privées" et "Sceaux et armoiries") sont abordées un certain nombre d'autres sources vues, certes, plus sous l'angle des Archives nationales que sous celui des Archives départementales pour lesquelles des développements considérables auraient été nécessaires, mais le cadre de classement que l'on trouvera ci-après permettra au biographe et généalogiste de savoir dans quelles séries ils devront chercher pour compléter leurs sources.
 
 
Cadre de classement des archives départementales.
 
 
Dans tous les départements mes séries A à I sont consacrées à l'Ancien Régime, la série L à la période révolutionnaire (1789-1800) et les séries M à V et X à Z à la période 1800-1940. Nous passerons rapidement en revue ces séries en indiquant ce que le chercheur pourra y trouver pour les recherches généalogiques et biographiques.
 

-Série B. Justice antérieure à 1790 et parlements : le chercheur y trouvera les procès et également les insinuations, dont il a été question au chapitre "Fonds de l'enregistrement et des hypothèques".

 

-Série C. Administrations provinciales : voir ce qui est dit des impôts de l'Ancien Régime au chapitre "Documents domaniaux et fiscaux".

 

-Série D. Enseignement : universités, collèges, écoles.

 

-Série E. C'est la série consacrée aux familles (fonds familiaux saisis à la Révolution, voir chapitre "Archives privées"), aux archives des corporations, aux minutiers des notaires (voir chapitre "Fonds notariaux"), à l'état civil (voir chapitre "Registres paroissiaux et état civil").

 

-Série F. Dans certains départements cette série est réservée aux acquisitions et dons de documents et de fonds. Le chercheur y trouvera beaucoup de documents familiaux (voir chapitre "Archives privées").

 

-Série G. Clergé séculier (voir chapitre "Archives cultuelles").

 

-Série H. Clergé régulier (voir chapitre "Archives cultuelles"}).

 

-Série I. Fonds protestants (voir chapitre "Archives cultuelles").

 

-Série J. Série réglementairement consacrée aux dons et acquisition de documents ou de fonds entrés depuis 1944. [Même remarque que pour la série F.].

 

-Série L. Période révolutionnaire (1789-1800) : émigrés (à compléter par le chapitre "Archives des tribunaux et de la police"), séquestres (à compléter par le chapitre "Archives des tribunaux et de la police"), enseignement, recrutement, etc.

 

-Série M. Administration générale, 1800-1940 : recensements de population (voir chapitre "Recensements de population et listes électorales"), listes électorales (voir chapitre "Recensements de population et listes électorales"), élections, décorations (à compléter par le chapitre "Ordres, décorations, récompenses honorifiques"), dossiers de fonctionnaires (à compléter par le chapitre "Officiers et fonctionnaires"}), etc.

 

-Série N. Administration départementale, 1800-1940 : personnel départemental.

 

-Série O. Administration communale, 1800-1940 : c'est la série consacrée au contrôle de la gestion communale par l'autorité de tutelle. Elle ne dispense pas de consulter les archives des communes (voir chapitre "Les archives communales"). On y trouvera des dossiers du personnel communal, les dons et les legs.

 

-Série P. Finances, 1800-1940 (voir chapitre "Documents domaniaux et fiscaux").

 

-Série Q. Domaines, 1789-1940 : le chercheur y trouvera les ventes de biens nationaux à l'époque révolutionnaire et les fonds de l'enregistrement et des hypothèques (voir chapitre "Fonds de l'enregistrement et des hypothèques").

 

-Série R. Affaires militaires, 1800-1940 (voir chapitre "Archives militaires").

 

-Série T. Enseignement, 1800-1940 : enseignements primaire, secondaire, supérieur et technique. Voir chapitre "Officiers et fonctionnaires". [A noter que les dossiers d'instituteurs ne se trouvent que dans la série T des archives départementales et qu'il n'y en a pas aux Archives nationales.]

 

-Série U. Justice, 1800-1940 : procès (assises, correctionnelle, civil, justices de paix, cour d'appel) ; dossiers des magistrats (à compléter par le chapitre 11) et des officiers ministériels (voir chapitre "Officiers et fonctionnaires") ; double des répertoires de notaires (voir chapitre "Fonds notariaux").

 

-Série V. Cultes de la période concordataire, 1802-1905 ; clergé catholique, pasteurs, rabbins (voir chapitre "Archives cultuelles").

 

-Série X. Assistance publique, 1800-1940 : hôpitaux, enfants assistés, pupilles de la nation, etc.

 

-Série Y. Prisons, 1800-1940 : registres d'écrou (voir chapitre "Archives des tribunaux et de la police").

 

-Série Z. Sous-préfectures, 1800-1940.




 

 
 
 
 



 
Le Guide des recherches sur l'histoire des familles est en ligne sur ce site grâce
aux aimables autorisations de Gildas Bernard et du Ministère de la Culture, accordées à Jean-Luc Monnet.
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