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Le livre de Gildas Bernard en ligne sur ArchivesGenWeb mardi 21 novembre 2017
 
 

LES ARCHIVES DE PARIS

ET DE L'ANCIEN DEPARTEMENT DE LA SEINE





Dépôt principal :
 
Adresse : 30, Quai Henri IV, 75004 Paris.
 
 
Annexe :
 
Adresse : Hôtel de Saint-Aignan, 71, Rue du Temple, 75003 Paris.
 
 
 
 
Remarque préliminaire.
 
 
Les Archives de Paris avec l'annexe de l'Hôtel de Saint-Aignan ont la particularité d'être à la fois celles de la ville de Paris et celles du département de Paris et de l'ancien département de la Seine.
 
Cette double dépendance (département et ville) a fait que les séries sont précédées soit d'un "V", s'il s'agit de la ville de Paris, soit d'un "D", s'il s'agit du département. Les lettres de séries sont celles du cadre de classement des Archives départementales et communales. Ainsi l'état civil sera conservé dans une sous-série de E comme dans une commune. La cote V.2 E signifiera : ville de Paris, sous-série 2 E comme dans une commune. L'enregistrement sera, comme dans tout département, conservé dans la série Q, aux Archives de Paris dans les sous-séries Q7, Q8 et Q14 qui deviendront D.Q7, D.Q8 et D.Q14.
 
 
 
 

L'ETAT CIVIL

 
 
 
 
L'état civil de Paris est conservé, non pas aux Archives nationales, mais aux Archives de Paris, Hôtel de Saint-Aignan, 71, Rue du Temple, 75003 Paris et 30, Quai Henri IV, 75004 Paris. Pour la répartition des documents entre les deux locaux, voir ci-dessous.
 
Lors de la Commune, en 1871, les Archives de la ville de Paris et du département de la Seine ont brûlé avec l'hôtel de ville. Les deux collections d'état civil (de la ville et du greffe) ont disparu, la première dans l'incendie de l'hôtel de ville et la seconde dans celui du Palais de Justice, tant les actes de catholicité que l'état civil proprement dit. La loi du 12 février 1872 prescrivant la reconstitution de l'état civil est désormais la base légale de l'état civil parisien antérieur à 1860, mais bien d'autres fonds permettent au biographe et au généalogiste de compléter leurs recherches.
 
 
Etat civil antérieur à 1860 reconstitué en vertu de la loi du 12 février 1872 (V. 2 E).
 
 
Le travail fantastique de reconstitution de l'état civil antérieur à 1860 a été mené entre 1872 et 1897 à partir d'expéditions anciennes, d'indications extraites de notices de l'enregistrement, des registres de catholicité des paroisses postérieurs au Concordat de 1802, de renseignements apportés par les particuliers et de toutes autres sources. Sur huit millions d'actes détruits, 2 696 000 furent reconstitués de cette façon avec force légale. Ces documents portent tous un cachet spécial et sont au nombre de 2 454 000 pour le XIXe siècle, 242 000 pour le XVIIIe, 5 000 pour le XVIIe, et 5 seulement pour le XVIe siècle. Ils concernent approximativement 1 422 000 actes de naissances de 1550 à 1859, 322 000 actes de mariages de 1630 à 1859 et 922 000 actes de décès de 1568 à 1859.
 
Ces pièces sont contenues dans 14 693 portefeuilles et sont consultables (grâce au fichier V. 3 E, dont il va être parlé ci-après) à l'annexe des Archives de Paris, à l'Hôtel de Saint-Aignan, 71, Rue du Temple, Paris -3e.
 
La loi de 1872 avait prévu que l'état civil serait refait en deux exemplaires. Celui du greffe, déposé au fort de Montlignon, a brûlé dans l'incendie de juin 1974. De l'état civil reconstitué il ne subsiste donc plus que l'exemplaire conservé aux Archives de Paris, à l'Hôtel Saint-Aignan.
 
 
Fichier de l'état civil reconstitué en vertu de la loi du 12 février 1872 (V. 3 E).
 
 
Ce fichier composé de 4 786 boîtes en bois, est classé en ordre alphabétique par catégories d'actes (naissances, mariages et décès). Il est consultable, tout comme l'état civil reconstitué, à l'Hôtel de Saint-Aignan. Le lecteur indique le nom qu'il cherche et la boîte de fiches correspondante (V. 3 E) lui est apportée, puis l'acte lui-même (V. 2 E).
 
Il est à noter que les noms précédés de la particule sont classés à D et que la reconstitution a donné lieu à de nombreuses fautes de lecture, ce qui fait que les membres d'une même famille peuvent être classés à des graphies différentes (Mairiau et Mairian, Laveissière et Lavessière, etc.).
 
 
Collection de la "seconde reconstitution" (V. 5 E).
 
 
Une seconde entreprise, commencée en 1944 (à l'initiative de M. de Vaux de Foletier, alors archiviste en chef du département de la Seine et de la ville de Paris) et poursuivie jusqu'à maintenant, est en cours de réalisation à partir de documents venus par dons ou par achats : notices, faire-part, extraits de registres de catholicité ou d'état civil renvoyés par le Minutier central des notaires de Paris et par les Archives départementales, extraits de journaux anciens, d'épitaphe, de dépouillements d'ouvrages ayant utilisé l'état civil avant l'incendie, etc. Il faut noter aussi beaucoup de dons de particuliers qui ont remis des actes conservés dans leurs familles ou des copies d'actes conservés dans les dépôts d'archives françaises.
 
Les documents servant de base à cette deuxième reconstitution sont conservés dans 390 cartons (originaux, copies d'actes, etc.) ; un fichier de 142 tiroirs (classé par catégories d'actes) permet de s'y retrouver.
 
Cette collection est conservée 30, Quai Henri IV. Accès direct du public au fichier. Les cartons sont apportés sur demande.
 
 
Registres paroissiaux et d'état civil et tables décennales ayant échappé à l'incendie de 1871 (V. 6 E).
 
 
Quelques rares registres paroissiaux et d'état civil, occupant au total un métrage linéaire de 0, 80 m, ont échappé à l'incendie des archives de l'Hôtel de ville en 1871. Ils sont conservés 30, Quai Henri IV. Ce sont :
 

-Registres paroissiaux : Saint Roch (baptêmes, 1790) ; Saint Jean Baptiste de Belleville (baptêmes, mariages et sépultures, 1734-1736) ;

 

-Registre municipaux et tables de ces registres : registres de mariages de l'ancien Ve arrondissement (an VIII-an IX) ; mariages de l'ancien Ve arrondissement (1824), tables de Belleville (an II-an III), mariages de Vaugirard (an III-an VIII) et table décennale (1792-an X), registres d'actes de naissance de plusieurs sections de Paris tenus en application de la loi du 3 ventôse an III.

 
 
Collection de lettres de faire-part (V. 7 E).
 
 
Très belle collection classée alphabétiquement, comprenant 178 cartons, et allant du XVIIe siècle à nos jours. Il existe aussi une collection de placards non cotée. Les placards sont des avis surtout de décès destinés à être affichés et venant pour la plupart du minutier central des notaires de Paris. Les placards sont fichés à l'état civil supplémentaire décès, mais pas les faire-part.
 
L'ensemble de ces documents est conservé 30, Quai Henri IV.
 
 
Collections et notes diverses concernant l'état civil parisien (V. 8 E).
 
 
Cette sous-série, conservée Quai Henri IV, comprend principalement :
 

-La collection Bégis, 12 000 fiches environ reliées en 12 classeurs, avec quelques autres petites collections (dont la collection Hermès, employé à l'état civil au XIXe siècle). Concerne essentiellement les artistes parisiens mais aussi des hommes politiques;

 

-La collection Saint-Joanny, 4 registres de fiches collées dans l'ordre alphabétique. Concerne les bijoutiers et orfèvres ;

 

-La collection Rathelot, 12 registres de fiches collées dans l'ordre alphabétique. Comprend les actes de décès des citoyens exécutés du 18 mars 1793 au 11 septembre 1794, reconstitués d'après les fonds des Archives nationales (série W, tribunal révolutionnaire) ;

 

-La collection Mayet, mariages religieux célébrés dans les paroisses de Paris de 1795 à 1862, avec quelques actes de baptêmes, 219 volumes. La collection est classée alphabétiquement au nom de l'époux et de l'épouse ;

 

-Un fichier des paroissiens de Saint-Eustache (1536-1792), reconstitué d'après diverses sources, dont les Archives nationales et l'état civil reconstitué, 154 volumes.

 
 
Table des mariages et divorces faits à Paris entre 1793 et 1802 (V. 10 E).
 
 
Ces précieux registres, au nombre de douze, proviennent d'un achat fait à un généalogiste. Rédigés au XIXe siècle, ils sont aujourd'hui conservés 30, Quai Henri IV. Ils permettent de connaître les noms et prénoms des époux et ceux de leurs parents. Les mariages et divorces sont classés alphabétiquement aux noms des époux (mari et femme). L'arrondissement où a été célébré le mariage est en général indiqué. Enfin les actes de divorce sont signalés par la lettre D.
 
 
Fichiers des registres paroissiaux, 1792-1860 (V. 11 E).
 
 
L'ensemble des registres paroissiaux existant encore dans les paroisses de Paris, d'une part, et des doubles se trouvant à l'archevêché, d'autre part, a fait, à partir de 1960, l'objet d'une grande entreprise de microfilmage de sécurité. Les microfilms ne sont pas communicables, mais un fichier en a été établi, à partir duquel le chercheur peut accéder aux registres déposés par l'archevêché aux Archives de Paris ou aux registres encore conservés dans les paroisses.
 
Actuellement une vingtaine de paroisses ont été dépouillées (760 tiroirs, environ 1 million de fiches). La collection des registres de l'archevêchéest déposée aux Archives de Paris, 30, Quai Henri IV.
 
 
Etat civil parisien de 1860 à 1870 (V. 4 E).
 
 
Conservé dans les mairies d'arrondissement au moment de la Commune, il n'a donc pas été brûlé et l'exemplaire communal a été versé depuis lors, 30, Quai Henri IV pour les 20 arrondissements. L'exemplaire du greffe est encore conservé au greffe. En ce qui concerne la période 1860-1870 un répertoire dactylographié allant de V. 4 E 1 à V. 4 E 2552 permet de s'y retrouver.
 
 
Etat civil postérieur à 1870.
 
 
Cette partie de l'état civil n'a pas fait l'objet de versements aux Archives de paris (sauf le XXe arrondissement qui a été versé 30, Quai Henri IV jusqu'en 1876). Les deux exemplaires en sont donc conservés l'un à la mairie de l'arrondissement et l'autre au greffe.
 
 
Tables décennales postérieures à 1860.
 
 
Un exemplaire des tables décennales de 1860 à 1902 est conservé 30, Quai Henri IV dans la sous-série D. 1 M9.
 
Les tables antérieures à 1860 ont disparu dans l'incendie de 1871 et sont remplacées partiellement par les fichiers de l'état civil reconstitué.
 
Pour la période postérieure à 1902 les tables comme les registres n'existent que dans les maries des 20 arrondissements et au greffe de l'état civil.
 
 
Registres paroissiaux et état civil de la banlieue.
 
 
Les registres paroissiaux et l'état civil de la banlieue, réduits à l'état d'exemplaires unique par l'incendie de 1871 sont conservés presque tous dans les communes, certains ayant été mis en dépôt aux Archives de Paris, d'où ils ont été renvoyés aux Archives départementales des départements de la petite couronne (Hauts de Seine, Seine Saint Denis, Val de Marne).
 
Pour la période postérieure à 1871 les registres sont conservés en double exemplaire, l'un à la mairie et l'autre au greffe du tribunal.
 
Quant aux tables décennales de l'ancienne banlieue pour la période 1793-1902, l'exemplaire du greffe a subsisté et est conservé aux Archives de Paris sous la cote D. 2 M9. Elles renvoient aux actes conservés dans les communes.
 
 
Fichier général.
 
 
Deux fichiers généraux, l'un par noms de lieux et de matières, l'autre par noms de personnes -- ce dernier, dont la consultation sera très utile au généalogiste, constitué de 196 tiroirs -- ont été constitués après 1871.
 
Y apparaissent les noms indiqués dans les inventaires imprimés des Archives de la Seine ainsi que dans l'Etat par séries des documents antérieurs au mois de juin 1871 et dans l'Etat méthodique des documents antérieurs au moins de juin 1871. Sont venus s'y ajouter les noms provenant du dépouillement partiel du fonds des insinuations (série D. C6) 1 et des domaines (série D. Q10), des affaires militaires (série D. R), des circulaires des maires de Paris (série V. D*, inachevé) et des édifices du culte de Paris (série V. M). D'autres dépouillements ont grossi ce fichier, notamment celui des dossiers individuels des officiers de la Garde nationale en 1870-1871 (achevé), celui des justices de paix de l'ancien Xe arrondissement pour la période 1791-an XI et celui de la série AZ (entrées par voies extraordinaires), pour lesquelles M. Briand a notamment fiché les sous-séries 5, 6, 7, et 8 AZ, dont l'inventaire est encore manuscrit). Enfin beaucoup de fiches ont été ajoutées au hasard des recherches.
 
 
Archives du cabinet Andriveau.
 
 
Signalons l'intérêt de la collection d'analyses d'actes du cabinet Andriveau, 18, Rue du Cherche-Midi, 75006 Paris. Cette maison, qui a hérité des papiers du cabinet Picques, Monigat et Pelletier, possède les tables, en 71 volumes, des mariages de Paris de 1740 à 1793, remontant même à 1700 pour certaines paroisses, avec ou sans indication de la filiation, et une table décennale filiative des mariages de 1793 à 1802. C'est de cette dernière table que les Archives de Paris possèdent une copie ancienne, classée dans V. 10 E. On trouve aussi dans les archives du cabinet Andriveau des renseignements fragmentaires sur les décès antérieurs à 1791.
 
 
Actes mortuaires des militaires originaires de Paris et de la Seine décédés dans les hôpitaux militaires, 1792-1817.
 
 
Classés par année et pour chaque année par ordre alphabétique, 21 cartons (D. 5 M9 art. 1 à 21).



 

 
 
 
 

1. On doit à M. de Vaux de Foletier d'avoir fait dépouiller tous les testaments insinués à Paris entre 1704 et 1791, fichier très important comme introduction au Minutier central des notaires parisiens.
 
Le Guide des recherches sur l'histoire des familles est en ligne sur ce site grâce
aux aimables autorisations de Gildas Bernard et du Ministère de la Culture, accordées à Jean-Luc Monnet.
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