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Le livre de Gildas Bernard en ligne sur ArchivesGenWeb samedi 18 novembre 2017
 
 

LES SOURCES PARTICULIERES

AUX PROVINCES TARDIVEMENT REUNIS

A LA FRANCE





LA SAVOIE 1

 
par Robert Gabion et Philippe Paillard



La Savoie (départements actuels de la Savoie et de la Haute-Savoie) n'a été rattachée à la France qu'en 1792. Elle est redevenue sarde de 1815 à 1860, date à laquelle le royaume de Piémont-Sardaigne l'a cédée à la France. Pour la période française, les archives sont gérées comme elles le sont dans tout dépôt d'Archives départementales de France. Les renseignements que nous donnons ici ne concernent que la période antérieure à la réunion à la France, puisqu'ensuite le régime des deux départements savoyards est le même que celui des autre départements.
 
Les documents que nous indiquons existent dans les deux départements, sauf précision contraire.
 
 
Etat civil.
 
 
Géré par le clergé avant 1792, puis de 1815 à 1860. La collection paroissiale a été remise, en principe, à la commune en 1906. La collection du greffe est aux Archives départementales. Tables décennales depuis 1793, mais avec des lacunes en Haute-Savoie pour 1803 à 1827 et 1838 à 1852. En Savoie les tables décennales sont exceptionnellement antérieures à 1852 et le plus souvent postérieures à 1882. Le microfilmage, dans les deux départements, des fonds paroissiaux et communaux demeurés sur place a considérablement enrichi l'état civil.
 
 
Recensements nominatifs du XIXe siècle.
 
 
Listes nominatives pour 1832, 1838, 1848, 1858 et, régulièrement depuis 1861, les mêmes années que dans le reste de la France. A noter que le recensement de 1832 n'existe que pour le Genevois.
 
 
Documents fiscaux.
 
 

-Listes de feux (1422-1700) conservées aux Archives départementales de la Savoie.

 

-Comptes de subsides établis par les châtelains des comtes de Savoie et de Genève (listes des chefs de famille assujettis à l'impôt extraordinaire, XIVe s.) conservés aux Archives départementales de Savoie et de Haute-Savoie.

 

-Terriers de reconnaissances (XVe-XVIIe s.) disséminés dans les séries SA, E, G, H et J. Il en existe également dans certaines archives communales, hospitalières, paroissiales et privées, ainsi qu'aux Archives d'Etat de Genève.

 

-Comptes d'extentes, documents assez semblables aux précédents conservés aux Archives d'Etat de Turin (XIIIe-XVIe s.) et pour les XVIIe et XVIIIe siècles dans la série C des Archives départementales des deux départements savoyards.

 

-Cottets de redevances féodales ou de dîmes dans de nombreuses séries anciennes.

 

-Rôles de la gabelle du sel de 1561 à 1576 : dénombrement nominatif comprenant pour chaque paroisse le recensement des familles et pour chacune d'elles donnant le nom et le prénom de son chef, le prénom de sa femme, les prénoms des enfants de plus de cinq ans, les serviteurs s'il y a lieu, les enfants de moins de cinq ans, puis le bétail prenant sel ou pouvant faire l'objet d'une salaison. En marge peut se trouver la mention de pauvre ou misérable. Indique aussi les absents. Conservé pour tout le duché de Savoie, à part quelques paroisses.

 

-Consignes du sel fournissant l'état nominatif des membres de chaque famille pour les provinces de Savoie propre, de Maurienne et de Tarentaise (série C des Archives départementales ; archives communales).

 

-Tabelles communales des propriétaires du cadastre de 1738 (avec un fichier alphabétique en Haute-Savoie).

 

-Rôles de capitation sarde de 1743-1747 (série C des Archives de la Savoie et de la Haute-Savoie).

 

-Listes d'inscription des électeurs censitaires de 1848 à 1860. Incomplètes (fonds sarde).

 
 
Documents militaires.
 
 

-Consigne des mâles de tous âges pour 1635 et 1698 (Archives de la Savoie, série SA), très incomplète, et pour 1726-1733 (Archives de Haute-Savoie, série C, complète pour le Faucigny, incomplète pour le Genevois, inexistante pour le Chablais). En Savoie inexistante en 1713 et 1755. A cette date existe seulement pour la Tarentaise.

 

-Registres d'"assentements" ou engagements volontaires de soldats (Faucigny, XVIIIe s.), série C des Archives de la Savoie et de la Haute-Savoie.

 
 
Documents ecclésiastiques.
 
 
Visites pastorales des évêques, XVIe-XVIIIe siècles. Concernent la Haute-Savoie et partie de la Savoie et de l'Ain. Donnent parfois les noms des principaux habitants. Les cures des paroisses conservent parfois un exemplaire de ces visites ainsi que les livres des âmes assez généralement dressés à partir de 1845 et remontant quelquefois fort loin dans e temps, ou les listes des communiants, des confirmants ou des membres des confréries.
 
 
Notaires.
 
 
Voir aux Archives de Savoie et de Haute-Savoie, mais aussi aux Archives d'Etat de Genève et de Turin.
 
Outre les notaires, il a existé des insinuateurs du tabellion. [Le tabellion n'était pas l'officier chargé de transcrire les actes des notaires, mais il désignait l'institution de l'insinuation et, par extension, le bureau où étaient conservés les registres.] Ce système a fonctionné de 1697 à 1793, parfois jusqu'en 1802-1803 et de 1815 à 1860 avec, en général, des répertoires.
 
En Savoie, province où les minutes notariales étaient la propriété non des charges mais des familles et ne sont donc parvenues dans les dépôts publics que sans une assez faible proportion (environ 12 à 20% pour les XVIIe et XVIIIe s.), le tabellion offre l'avantage d'une transcription in extenso de la totalité des minutes des notaires et même de certains actes sous seing privé.
 
 
Divers concernant la Savoie et la Haute-Savoie.
 
 
Rouleaux des comptes de châtellenies (série SA de la Savoie et de Haute-Savoie) : fin XIIIe-milieu XVIe siècles. Ils donnent de nombreux renseignements sur les familles, mais la recherche y est difficile.
 
 
Divers ne concernant que la Haute-Savoie.
 
 

-Etats nominatifs des magistrats : 1559-1713.

 

-Registres de la Chambre des Comptes du Genevois (série SA), partiellement pourvus d'un index sur fiches (affranchissements, concessions de charges et d'offices, etc., surtout pour le XVIe et le début du XVIIe s.).

 

-Registres d'écrou des prisonniers depuis le XVIIIe siècle (série B, L et Y).

 

-Registres des étrangers en séjour et des "mouvements des voyageurs" de 1841 à 1859 (fonds sarde).

 

-Registres matricules de malades civils et militaires hospitalisés à Annecy (1800-1819).




 

 
 
 
 

1. Pour plus amples renseignements voir J. Y. Mariotte et R. Gabion, Guide des Archives de la Haute Savoie, Annecy, 1976, 509 p. et A. Perret, Guide des Archives de la Savoiie, Chambéry 1980, 670 p.
 
Le Guide des recherches sur l'histoire des familles est en ligne sur ce site grâce
aux aimables autorisations de Gildas Bernard et du Ministère de la Culture, accordées à Jean-Luc Monnet.
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