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;'''archives :''':
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[[Annuaire]] des dépôts d'[[archives]] départementales et nationales en France et des archives nationales étrangères, cadre de classement, infos diverses ...
nom féminin pluriel, ensemble des documents, quels    que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou    reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme    public ou privé, dans l'exercice de leur activité.
 
Il existe des  
 
*Archives communales (AC),
 
*Archives Départementales (AD),
 
*Archives diocésaines,
 
*Archives hospitalières,
 
*Archives nationales (AN),
 
*Archives notariales,
 
*Service Historique de l'Armée de Terre (SHAT),
 
 
 
 
 
;'''délais de communication :''': voir Loi 
 
 
 
 
 
;'''dépôt :''': lieu d'archivage. Archives déposées.
 
 
 
 
 
;'''document :''': définition officielle par l'Organisation    Internationale de Normalisation (ISO) : "Ensemble formé par un support    et une information, généralement enregistré de façon    permanente, et tel qu'il puisse être lu par l'homme et la machine."   
 
Le document a 2 fonctions : la conservation et la communication de l'information.    Il peut apparaître sous de nombreux supports : le papier, la microforme    (
 
microfilm ou microfiche
 
), l'audiovisuel, le numérique.
 
 
 
 
 
;'''série :''':
 
subdivision de classement identifié par une lettre.
 
Ensemble d'archives déterminé de manière conventionnelle
 
*soit d'après la matière (ex : série O consacrée    à l'administration communale),
 
*soit d'après la période    (ex: série L consacrée à l'ensemble des fonds administratifs    et judiciaires du département pendant la période révolutionnaire),
 
*soit d'après la provenance.
 
 
 
'''Archives d’Ancien Régime.'''
 
*SERIE A - Actes du pouvoir souverain: édits, ordonnances, lettres    patentes. Domaine public: domaine royal, apanage des princes.
 
*SERIE B - Cours et juridictions. Parlements: fonds considérables auxquels    sont souvent jointes les archives des cours souveraines antérieures à    l'établissement du Parlement. Bailliages et sénéchaussées.    Chambre des comptes: enregistrements, hommages, comptes, pièces justificatives.    Cours des aides. Cours des monnaies. Juridictions inférieures, parfois    particulières à la région.
 
*SERIE C - Administrations provinciales. Intendances, subdélégations,    élections, bureaux de finances. Etats provinciaux.
 
*SERIE D - Instruction publique. Universités et collèges (registres    d'inscriptions, comptabilité). Académies et sociétés    savantes.
 
*SERIE E - Féodalité: titres de familles et de communautés.    Notariat. Corporations, confréries, sociétés laïques.    Etat civil: registres paroissiaux versés par les communes et doubles    des registres d'état civil, l'original étant conservé dans    les archives communales. Ces registres sont classés par commune et par    ordre chronologique.
 
*SERIE F - Pièces diverses: manuscrits, fragments, fonds de familles.  Archives ecclésiastiques.
 
*SERIE G - Clergé séculier. Il y a lieu de les compléter    par l'examen des archives que les églises, les chapitres et les paroisses    ont pu garder et qui sont parfois conservées dans des bibliothèques.    Archevêchés et évêchés (cartulaires, terriers,    comptes). Chapitres, officialités, chancelleries épiscopales (registres    de délibérations et d'enregistrement). Séminaires (domaines,    administration). Collégiales (registres de délibérations    capitulaires). Paroisses, fabriques, chapelles, aumôneries, etc. (biens,    bâtiments).
 
*SERIE H - Clergé régulier. Abbayes et prieurés (cartulaires,    titres, statuts, actes de juridiction, mense, temporel, fiefs, etc.). Hospices    et maladreries  Archives modernes.  SERIE K - Lois, ordonnances et arrêtée: collection des publications    officielles, registres des décisions du préfet et du Conseil de    préfecture.
 
*SERIE L - Administration et juridictions de l’époque révolutionnaire.    Lois et décrets (publies ou copies). Délibérations des    conseils ou directoires de département ou de district. Délibérations    des municipalités cantonales. Registres de correspondance. Sociétés    populaires. Comités de surveillance.
 
*SERIE M - Personnel et administration générale.
 
*SERIE N - Administration et comptabilité départementales.
 
*SERIE O - Administration et comptabilité communales.
 
*SERIE P - Finances, cadastre, postes, eaux et forets.
 
*SERIE Q - Domaine: vente de biens nationaux, séquestre d'établissements    religieux et de biens d'émigrés ou d'étrangers à    l'époque révolutionnaire.
 
*SERIE R - Guerres et affaires militaires.
 
*SERIE S - Travaux publics.
 
*SERIE T - Instruction publique, sciences et arts.
 
*SERIE U - Justice.
 
*SERIE V - Cultes.
 
*SERIE X - Établissements de bienfaisance.
 
*SERIE Y - Prisons et mendicité.
 
*SERIE Z - Affaires diverses.
 

Version du 19 février 2011 à 16:24

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